La décision du chimiste cantonal genevois de retirer du marché certaines cigarettes électroniques à usage unique, les « puffs », a été confirmée par le Tribunal fédéral dans deux arrêts publiés jeudi. Les décisions ont été prises indépendamment de l’affaire pendante devant le même TF mais concernant la décision du Grand Conseil d’interdire ces objets. Les produits […]
Des modèles de puffs retirés du marché
Le Tribunal fédéral confirme le retrait du marché de certaines cigarettes électroniques non conformes aux exigences légales.
Autour de l'article
Genève
Recours admis contre l’interdiction des puffs
La justice genevoise a annulé la disposition légale interdisant la vente des cigarettes électroniques à usage unique, estimant que les cantons n’étaient plus compétents pour prendre une telle décision.
Genève
Interdiction de vente des puffs: l’Etat peut sanctionner
À Genève, l’interdiction de la vente des puffs entre en vigueur, après le rejet du recours visant à en suspendre l’application.
Genève
Vente de «puffs» interdite
Le Grand Conseil genevois a voté quasi unanimement pour une loi interdisant la vente de cigarettes électroniques à usage unique.
Genève
La puff, la nouvelle fumée en vogue chez les ados
La cigarette électronique devient jetable et séduit les jeunes.