La Chambre constitutionnelle de la Cour de justice de Genève a partiellement annulé jeudi le dispositif d’urgence en cas de pics de pollution atmosphérique. Trois recours, notamment déposés par le Touring club suisse (TCS), attaquaient ce dispositif datant du 15 janvier dernier. La Chambre constitutionnelle en a rejeté un et partiellement admis deux autres. L’arrêt […]
Pics de pollution: l’Etat reverra sa copie
Attaqué par trois recours, le dispositif d’urgence en cas de pics de pollution atmosphérique a été partiellement annulé par la justice genevoise.
Autour de l'article
Genève
«C’est déjà en vigueur?»
Le dispositif en cas de pic de pollution a été activé à Genève. Des patrouilles ont sensibilisé les conducteurs. Reportage.
Genève
La justice rend le dispositif antipollution inopérant
La Cour de justice accorde l’effet suspensif au TCS, qui recourt contre le «macaron antipollution». Les contrevenants ne pourront être amendés tant que l’affaire ne sera pas tranchée sur le fond.
Genève
Pollution: le macaron disponible dès le 13 décembre
Le macaron Stick’AIR, qui mettra en place une circulation différenciée lors des pics de pollution, sera disponible dès le 13 décembre.