Zurich lance son aide rapide pour la culture
Un an après le début de la crise du Covid-19, beaucoup de personnes restent sans ressources, et dans tous les secteurs. La situation est intenable et la culture n’est pas épargnée. Nombre d’artistes indépendant·es attendent encore de toucher leurs indemnisations pour pertes de gains. Des initiatives sont actuellement prises pour accélérer les dispositifs d’aide.
Le canton de Zurich a prévu de soutenir de façon rapide et non bureaucratique les personnes travaillant dans le secteur de la culture très impacté par la pandémie sans attendre d’éventuelles contributions de la Confédération, annonce l’ATS ce jeudi (lire ci-dessous). Il s’agit de leur verser un salaire forfaitaire de 3840 francs par mois au maximum pour la période allant de novembre 2020 à janvier 2021. Bâle-Ville entend faire de même.
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Zurich avait d’abord eu l’intention d’utiliser des fonds fédéraux pour financer son programme d’aide. La Confédération, par la voix de la directrice de l’Office fédérale de la culture (OFC) Isabelle Chassot, avait alors jugé le modèle zurichois incompatible avec la situation juridique actuelle, avant de revenir sur sa décision.
Le canton de Genève vient lui aussi de déclarer via un communiqué qu’il étudiait «la possibilité de se doter d’un nouvel outil d’aide forfaitaire en s’appuyant sur les exemples d’autres cantons comme Zurich dont la compatibilité du dispositif avec la loi COVID-19 a été établie par un récent avis de droit.»
Réaction du SSRS
Anne Papilloud, secrétaire générale du Syndicat suisse romand du spectacle, membre de la Task Force culture romande, s’étonne que le Conseil fédéral s’oppose aux choix adoptés par Zurich et ne comprend pas les motifs de son refus. De fait, la démarche de Zurich pourrait même être plus large et toucher d’autres personnes victimes de la crise sanitaire. «Le modèle zurichois n’est qu’un des modèles possible. Comme Zurich opte pour ne plus dépendre des critères fédéraux, son programme d’aide devrait être élargi aux acteur·es culturel·les salarié·es, notamment les intermittent·es qui souffrent aussi beaucoup de cette crise», estime-t-elle.
«Quand on empêche des secteurs entiers de travailler, d’exercer leur activité professionnelle et économique, on doit payer, sortir de la logique d’aide pour passer à une véritable logique d’indemnisation à 100% pour tous les secteurs concernés», réitère-t-elle.
Anne Papilloud estime par ailleurs qu’en refusant une certaine marge de manœuvre des cantons pour la mise en œuvre des mesures fédérales, la Confédération oblige les cantons qui souhaitaient développer de telles aides à recourir aux finances cantonales. «Tous les cantons n’ont pas les moyens de le faire, de fait, cela va entraîner des inégalités.»
Aide financière non bureaucratique pour la culture à Zurich
Le canton de Zurich va verser un salaire forfaitaire de 3840 francs par mois au maximum pour la période allant de novembre 2020 à janvier 2021. L’aide est plafonnée à 9000 francs pour ces trois mois, a indiqué jeudi la conseillère d’Etat Jacqueline Fehr. Le coût est estimé à 8,3 millions de francs, entièrement financé par le canton. Le montant versé est calculé individuellement. Il ne s’agit pas explicitement d’un revenu de base, mais d’un soutien aux artistes ayant des revenus moyens et faibles. Le montant de 3840 francs correspond à 80% d’un salaire mensuel à temps plein de 4800 francs, soit le revenu d’une actrice formée, précise le gouvernement zurichois. Le secteur culturel a été particulièrement touché par la pandémie. De nombreux artistes indépendants ne peuvent pas bénéficier du chômage partiel ou des programmes d’aide aux personnes en difficulté. Leur situation est donc «très difficile», a déclaré Jacqueline Fehr.
Zurich est «un véritable canton culturel». Environ 30% des personnes travaillant dans le secteur de la culture en Suisse vivent dans le canton. Il est de la responsabilité du canton de veiller à ce que la diversité culturelle survive à la crise, a souligné la conseillère d’Etat. Le modèle zurichois se veut rapide et non bureaucratique. Le traitement d’une demande d’aide ne prend qu’une heure environ. Zurich avait dans un premier temps l’intention d’utiliser des fonds fédéraux pour financer son programme d’aide. La Confédération, par la voix de la directrice de l’Office fédérale de la culture (OFC) Isabelle Chassot, avait alors estimé que le modèle zurichois n’est pas compatible avec la situation juridique actuelle. L’OFC a ensuite fait marche arrière.
Se basant sur l’avis de l’expert en droit constitutionnel de l’Université de Zurich Felix Uhlmann, Jacqueline Fehr estime que le modèle zurichois est conforme à la loi. Elle avait toutefois suspendu le programme d’aide dans l’attente d’éclaircissements. Jeudi, la conseillère d’Etat a relancé le programme sans attendre la Confédération dont elle espère qu’elle sera «plus accommodante» à l’avenir. Le 12 février, Bâle-Ville a lancé son propre programme d’aide à la culture, lui aussi rapide et non bureaucratique. Il est calqué sur le modèle zurichois, mais Bâle a d’emblée renoncé aux fonds fédéraux afin d’éviter d’entrer en conflit avec la Confédération. «Nous voulons faciliter une aide rapide», avait alors déclaré Beat Jans, président de l’exécutif bâlois.
Bâle-Ville verse à une indemnité journalière de 98 francs. Afin d’assurer un revenu suffisant aux familles, le canton y ajoute une allocation mensuelle de 1250 francs par enfant à charge. Le programme bâlois est financé par le fonds de crise constitué pour atténuer les effets de la pandémie dans les secteurs touchés par les mesures de lutte contre le virus. Le gouvernement a approuvé un crédit de 6 millions de francs pour financer l’opération d’aide à la culture. Lors de la présentation du programme d’aide, Beat Jans avait estimé que la Confédération n’était une fois de plus pas très sensible aux problèmes des villes où se concentrent une grande partie des activités culturelles. «S’il s’était agi des agriculteurs, la Confédération ne se serait certainement pas opposée aux modèles d’aide non bureaucratique», avait-il alors déclaré. ATS