Neuchâtel

Faux sacs-poubelles à La Chaux-de-Fonds

L’auteur de contrefaçons de sacs-poubelles taxés mis en circulation en 2014 à La Chaux-de-Fonds a été condamné par la justice neuchâteloise.
Déchets

L’auteur de sacs-poubelles taxés contrefaits qui avait sévi à La Chaux-de-Fonds a été condamné à une amende de 1000 francs et à une créance compensatrice pour les sacs vendus à la place de l’Etat de 12 340 francs. Les faux sacs avaient été découverts en octobre 2014. Cette affaire a été jugée par la justice neuchâteloise au début de cette année, a indiqué mardi la Métropole horlogère. La Ville de

Pour lire la suite de cet article

Vous êtes déjà abonné? Connexion

Testez-nous
Au mois de juin,
nous vous offrons l'essai web 2 mois
profitez-en!

Connexion